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Conseil communautaire du Jeudi 13 février 2025
Calendrier des instances de Janvier à juin 2025- Communauté d'agglomération d'Annonay Rhône Agglo
application/pdf - 160,97 KB
Conseil communautaire du 12 décembre 2024
CC_2024_182 Santé - Convention constitutive de la Maison des femmes/santé en Ardèche
application/pdf - 122,94 KB
Convention constitutive_MDF07_2024-2026
application/pdf - 1 263,34 KB
CC_2024_183 Finances - Avis conforme du conseil communautaire pour la souscription d'emprunt pour l'opération d'aménagement du Pôle petite enfance - Exercice 2024
application/pdf - 120,58 KB
CC_2024_184 Assemblées - Procès verbal du Conseil Communautaire - Séance du 3 octobre 2024
application/pdf - 110,74 KB
Procès verbal du conseil communautaire du 03 octobre 24 approuvé en séance le 12.12.24
application/pdf - 20 483,93 KB
CC_2024_185 Assemblées - Compte-rendu des délibérations prises en vertu de la délégation de pouvoirs au bureau communautaire - Séances du 19 septembre, du 10 octobre et du 28 novembre 2024
application/pdf - 297,42 KB
Délibérations du bureau communautaire du jeudi 19 septembre 24
application/pdf - 2 672,31 KB
Délibérations du bureau communautaire du jeudi 10 octobre 24
application/pdf - 9 356,07 KB
Délibérations du bureau communautaire du jeudi 28 novembre 24
application/pdf - 17 009,32 KB
CC_2024_186 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs au Président
application/pdf - 130,82 KB
Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs au Président
application/pdf - 12 850,55 KB
CC_2024_187 Ressources Humaines - Prestations d'action sociale au 1er janvier 2025
application/pdf - 187,29 KB
CC_2024_188 Finances - Budget Principal - Exercice 2024 - Décision Modificative n°2.
application/pdf - 1 242,26 KB
CC_2024_189 Finances - Budget principal - Exercice 2024 Adaptation des autorisations de programme (AP) crédits de paiement (CP)
application/pdf - 400,05 KB
CC_2024_190 Finances - Budget annexe Déchets - Exercice 2024 - Décision modificative n°1
application/pdf - 1 345,52 KB
CC_2024_191 Finances - Budget principal - Engagement, liquidation, et mandatement des dépenses d'investissement dans l'attente de l'adoption du budget primitif 2025
application/pdf - 1 782,68 KB
CC_2024_192 Finances - Budget annexes Déchets - Engagement, liquidation, et mandatement des dépenses d'investissement dans l'attente de l'adoption du budget primitif 2025
application/pdf - 321,58 KB
CC_2024_193 Finances - Budget régie assainissement - Exercice 2024 - Décision modificative n°2
application/pdf - 215,47 KB
CC_2024_194 Finances - Budget régie assainissement - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans l'attente de l'adoption du budget primitif 2025
application/pdf - 175,00 KB
CC_2024_195 Finances - Budget régie eau
application/pdf - 168,10 KB
CC_2024_196 Finances - Budget annexe régie des transports.
application/pdf - 121,94 KB
CC_2024_197 Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC).
application/pdf - 116,20 KB
Rapport CRC
application/pdf - 18 403,31 KB
CC_2024_198 Sports - Charte sportive pour les clubs liés aux équipements sportifs d'intérêt communautaire
application/pdf - 120,51 KB
Charte sportive
application/pdf - 382,36 KB
Charte sportive les critères
application/pdf - 331,57 KB
CC_2024_199 Bibliothèque - Convention de moyens et d'objectifs avec les Amis de la bibliothèque Saint-Exupéry
application/pdf - 114,62 KB
Convention 2024 Amis de la bibliothèque
application/pdf - 88,52 KB
CC_2024_200 Tourisme - Convention d'objectifs avec l'office du tourisme Ardèche Grand Air
application/pdf - 120,80 KB
SDT_fiches_actions
application/pdf - 3 428,25 KB
Convention OT ARA
application/pdf - 138,94 KB
CC_2024_201_Habitat – Mise en place du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH), signature du pacte territorial avec l'Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat et signature de la convention de mise en œuvre avec l’ALEC 07
application/pdf - 164,85 KB
Convention mise en oeuvre SPRH
application/pdf - 153,62 KB
Pacte Territoire ARA
application/pdf - 375,45 KB
CC_2024_202 Eaux pluviales – Chemin de Porte-Broc - Convention de fonds de concours pour des travaux d'eaux pluviales avec la commune d'Annonay
application/pdf - 115,55 KB
Projet convention FDC Annonay Porte-Broc
application/pdf - 74,89 KB
CC_2024_203 Ressource en eau - Mise en conformité du captage de Champ du Bosc et de la prise d’eau de Barbelle à Vanosc - Demande d'ouverture de l’enquête publique
application/pdf - 116,21 KB
Projet convention FDC Annonay Porte-Broc.
application/pdf - 74,89 KB
CC_2024_204 Coopération internationale - Solidarité Eau et Assainissement.
application/pdf - 116,71 KB
Plan financement BELAMBO 2025
application/pdf - 105,18 KB
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des comptes sur Annonay Rhône Agglo
application/pdf - 891,70 KB
Présentation PICS
application/pdf - 1 802,75 KB
Présentation Finances
application/pdf - 1 571,48 KB
Liste délibérations Conseil Communautaire 12 décembre 24
application/pdf - 98,45 KB
Convocation conseil communautaire 12 décembre
application/pdf - 52 214,56 KB
Conseil communautaire du 3 octobre 2024
Convocation conseil communautaire du jeudi 03 octobre
application/pdf - 58 175,03 KB
Convocation CC 03.10.24
application/pdf - 503,47 KB
Liste des délibérations Conseil communautaire du jeudi 03 octobre 24
application/pdf - 100,97 KB
Présentation BPAgglo DM01 Conseil communautaire
application/pdf - 1 059,84 KB
Présentation éco CC du 3 octobre 2024
application/pdf - 1 121,80 KB
Présentation RPQS Déchets 2023 Conseil 03102024
application/pdf - 716,73 KB
Procès verbal du conseil communautaire du 27 juin 24 approuvé en séance le 03.10.24
application/pdf - 19 981,13 KB
CC_2024_124 Assemblées - Procès verbal du Conseil Communautaire - Séance du 27 juin 2024
application/pdf - 109,93 KB
CC_2024_125 Assemblées - Compte-rendu des délibérations prises en vertu de la délégation de pouvoirs au bureau communautaire - Séance du 4 juillet 2024
application/pdf - 0,00 KB
Délibération du bureau communautaire du 04 juillet 24
application/pdf - 6 471,92 KB
CC_2024_126 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs au Président
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_125 Assemblées - Compte-rendu des délibérations prises en vertu de la délégation de pouvoirs au bureau communautaire - Séance du 4 juillet 2024
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_127 Rapport d'activité 2023
application/pdf - 110,90 KB
Rapport 2023 Annonay Rhône Agglo
application/pdf - 3 921,08 KB
CC_2024_128 Finances - Budget Principal - Exercice 2024 - Décision Modificative n°1
application/pdf - 1 915,61 KB
CC_2024_129 Finances - Budget annexe régie assainissement - exercice 2024 - Décision modificative n°1
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_130 Finances - Budget annexe régie eau - Exercice 2024 - Décision modificative n°1
application/pdf - 173,72 KB
CC_2024_131 Finances - Budget régie des transports - Exercice 2024 - Décision modificative n°1
application/pdf - 217,74 KB
CC_2024_132 Finances Autorisations de Programme (AP).
application/pdf - 297,38 KB
CC_2024_133 Finances - Fonds de Concours 2024 - Abrogation de l'attribution de fonds de concours pour le projet d'aménagement du cimetière de la commune de Monestier.
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_134 Finances - Intégration comptable des biens immobiliers cédés par la communauté de communes du Val d'Ay selon l'acte notarié du 21 décembre 2021
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_135 Finances - Constitution de provisions - occupation sans droit ni titre - Locaux industriels et bureaux situés Zone industrielle de Munas sur les communes d'Ardoix et Quintenas - EXXOPLAST.
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_136 Ressources Humaines - Avenant n°2 à la convention de mutualisation 2022-2025.
application/pdf - 116,79 KB
Avenant n°2 à la convention de mutualisation 2022-2025.
application/pdf - 185,31 KB
CC_2024_137 Maison de la musique et des pratiques amateurs - Approbation du nouveau règlement intérieur
application/pdf - 0,00 KB
Maison de la musique et des pratiques amateurs - Approbation du nouveau règlement intérieur
application/pdf - 786,35 KB
CC_2024_138 Sports - Attribution de subventions aux clubs Annonay canoë kayak club, Annonay triathlon, Cercle des nageurs d'Annonay, Cercle de plongée et de descente d'Annonay, Club alpin français, Annonay escalade - Année 2024
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_139 Développement économique et attractivité du territoire - Signature d'une convention d'objectifs triennale (2024-2026) avec la fédération des commerçants, artisans et professions libérales Annonay Plus.
application/pdf - 0,00 KB
Convention_Annonay plus_2024-2026
application/pdf - 80,84 KB
CC_2024_140 Développement économique et attractivité du territoire - Signature d'une convention d'objectifs triennale (2024-2026) avec la fédération des commerçants et artisans Atouts Val d'Ay.
application/pdf - 0,00 KB
Convention_Atouts_ValdAy_2024-2026.
application/pdf - 102,45 KB
CC_2024_141 Habitat - Désignation d'un représentant au comité de pilotage du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD.
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_142 Habitat - OPAH-RU 2023-2028 « cœur de ville historique, Cance, Tournon » à Annonay – Clarification des conditions de versement des aides à destination des propriétaires occupants, aux revenus modestes et très modestes
application/pdf - 0,00 KB
CC_2024_143 Déchets - Présentation du rapport annuel 2023 du SYTRAD.
application/pdf - 111,04 KB
RPQS_Dechets_2023
application/pdf - 1 254,82 KB
CC_2024_144 Déchets - Présentation du rapport public de qualité du service de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023.
application/pdf - 0,00 KB
Rapport SYTRAD 2023
application/pdf - 27 378,07 KB
CC_2024_145 Eaux pluviales - Convention d'attribution d'un fonds de concours avec la commune de Davézieux pour des travaux d'eaux pluviales sur la route de Vernosc et la rue Félicien Vergier.
application/pdf - 0,00 KB
FDC DAVEZIEUX
application/pdf - 177,01 KB
CC_2024_146 Eaux pluviales - Avenant N°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et fonds de concours eaux pluviales - montée des Séquoias et lieu-dit Macheloup à Saint Clair, à conclure avec la commune de Saint Clair
application/pdf - 0,00 KB
Délibération Saint Clair
application/pdf - 338,42 KB
avenant vise Saint Clair
application/pdf - 443,67 KB
CC_2024_147 Contribution à la gestion et l’entretien des eaux pluviales dans les réseaux unitaires
application/pdf - 0,00 KB
Tableau avec les données 2023
application/pdf - 25,91 KB
CC_2024_148 Eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
application/pdf - 115,87 KB
RPQS EAU-ASSAINISSEMENT 2023
application/pdf - 13 838,46 KB
CC_2024_149 Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service.
application/pdf - 116,13 KB
CC_2024_150 Transports - Règlement intérieur du comité des partenaire
application/pdf - 117,05 KB
REGLEMENT COMITE PARTENAIRES.
application/pdf - 90,50 KB
REGLEMENT TIRAGE
application/pdf - 67,39 KB
CC_2024_151 Mobilités - Modification n°2 au règlement relatif à l'attribution de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique.
application/pdf - 0,00 KB
Demande-prime-achat-VAE-2024
application/pdf - 417,74 KB
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