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Bureau communautaire du jeudi 27 mars 2025
Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 27 mars 2025
application/pdf - 96,71 KB
CC-2025-029 Maison de la musique et des pratiques amateurs - Fixation des tarifs des cotisations - Rentrée 2025
application/pdf - 117,11 KB
Tarifs 2025 cotisations
application/pdf - 712,30 KB
CC_2025_030 Maison de la musique et des pratiques amateurs - Fixation des tarifs de location des salles
application/pdf - 119,92 KB
CC-2025-031 Sports - Charte sportive - Attribution des subventions
application/pdf - 119,08 KB
CC_2025_032 Sports – Subvention d’équipement – Attribution d’une aide financière
application/pdf - 115,09 KB
CC_2025_033 Développement économique - Cession d'un bâtiment industriel
application/pdf - 124,67 KB
avis FD 12 mars 25
application/pdf - 1 736,77 KB
plan parcelles
application/pdf - 384,27 KB
CC_2025_034 Développement économique - Acquisition d'un tènement aux consorts Meyrand - Zone du Mas à Davézieux
application/pdf - 115,94 KB
découpage fev 2025
application/pdf - 503,55 KB
CC_2025_035 Déchets - Signature du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO
application/pdf - 115,55 KB
CC_2025_036 Transports - Tarification réseau transports
application/pdf - 335,24 KB
CC_2025_037 Affaires foncières - Convention de servitude d’implantation d’un nouveau réseau électrique
application/pdf - 114,92 KB
Conv Servitudes ENEDIS Boulieu B115
application/pdf - 1 575,88 KB
CC_2025_038 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois.
application/pdf - 117,97 KB
CC_2025_039Ressources Humaines - Nomination de la Directrice de la Régie CoqueliGo et fixation de sa rémunération
application/pdf - 113,98 KB
Convocation bureau communautaire du jeudi 27 mars 2025
application/pdf - 16 041,75 KB
Bureau communautaire du jeudi 30 janvier 2025
Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 30 janvier 2025
application/pdf - 92,59 KB
CC_2025_001 Tarifs 2025 location des salles de l'espace Jean Monnet (EJM)
application/pdf - 117,55 KB
Tarifs 2025 EJM Résidents Agglo
application/pdf - 64,78 KB
Tarifs 2025 EJM NON Résidents Agglo
application/pdf - 64,70 KB
TARIFS 2025 FRAIS ANNEXES EJM
application/pdf - 54,00 KB
CC_2025_002 Sports - Approbation et autorisation de signature de la convention d'utilisation du gymnase de La Lombardière avec la Commune de Davézieux
application/pdf - 113,59 KB
Convention_Agglo_Davezieux
application/pdf - 84,31 KB
CC_2025_003 Sports - Renouvellement et approbation de la convention d'utilisation du gymnase Rives de Faya avec la commune d'Annonay
application/pdf - 111,61 KB
Conv_Agglo_VA_gym
application/pdf - 77,76 KB
CC_2025_004 Habitat Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l'OPAH-RU cœur de ville historique Cance Tournon d'Annonay Attribution.
application/pdf - 146,68 KB
CC_2025_005 Via Fluvia - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AC 373, AL 280 et ZA 61 auprès de la commune de Saint-Désirat
application/pdf - 114,79 KB
CC_2025_006 Espace naturel sensible Cance et Ay - Approbation du programme d'actions pour l'année 2025
application/pdf - 115,79 KB
CC_2025_007 Assainissement collectif et assainissement non collectif - Grilles tarifaires
application/pdf - 122,45 KB
GRILLES TARIFAIRES ASS COL fev 2025 VF
application/pdf - 36,55 KB
GRILLES TARIFAIRES ANC fev 2025 VF
application/pdf - 16,31 KB
CC_2025_008 Assainissement collectif - Mise à jour du modèle de convention de déversement des eaux usées non domestiques
application/pdf - 115,36 KB
CC_2025_009 Eau potable Complément à la délibération n°2024-174 du bureau communautaire du 28 novembre 2024 fixant les redevances eau potable.
application/pdf - 121,67 KB
CC_2025_010 Demande de subventions Financement des projets intercommunaux d'investissement 2025 par l'Etat au titre de la DETR DSIL DSEC
application/pdf - 176,67 KB
CC_2025_011 Ressources humaines - Modification du tableau des emplois
application/pdf - 123,14 KB
Convocation bureau communautaire du jeudi 30 janvier 25
application/pdf - 8 728,35 KB
Calendrier des instances de Janvier à juin 2025- Communauté d'agglomération d'Annonay Rhône Agglo
application/pdf - 160,97 KB
Bureau communautaire du 28 novembre 2024
Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 28 novembre 2024
application/pdf - 95,96 KB
CC_2024_166 Economie - Tarifs du Pôle entrepreneurial applicables au 1er janvier 2025.
application/pdf - 114,10 KB
Tarifs janvier 2025.
application/pdf - 88,57 KB
CC_2024_167 Economie - Cession d'une parcelle de terrain à prendre sur les parcelles cadastrées zone du Rivet à Boulieu-lès-Annonay à l'entreprise FAS (Fermeture Automatisme Serrurerie)
application/pdf - 115,14 KB
Avis des domaines
application/pdf - 1 278,27 KB
Plan de composition d'ensemble
application/pdf - 1 195,94 KB
CC_2024_168 Aides TPE – Attribution de subventions – Aides directes à la modernisation et à la création des entreprises artisanales et commerciales avec point de vente et vitrines
application/pdf - 114,37 KB
CC_2024_169 Convention d'occupation temporaire dans le cadre du développement d'un projet photovoltaïque en toiture par A Nos Watts sur le conservatoire de Cance
application/pdf - 118,34 KB
COT Conservatoire Cance
application/pdf - 244,81 KB
CC_2024_170 Bail emphythéotique dans le cadre du développement d'un projet photovoltaïque en toiture par A Nos Watts sur le Bâtiment Orange
application/pdf - 118,53 KB
BE Batiment Orange
application/pdf - 245,20 KB
CC_2024_171 Déchets - Tarifs 2025 des apports des professionnels en déchèterie.
application/pdf - 127,85 KB
CC_2024_172 Déchets - Tarifs 2025 de la redevance spécial
application/pdf - 119,06 KB
CC_2024_173 Eau potable - Grilles tarifaires
application/pdf - 115,61 KB
REGIE D'EAU POTABLE GRILLE TARIFAIRE EAU POTABLE
application/pdf - 59,13 KB
CC_2024_174 Redevances Eau potable.
application/pdf - 120,99 KB
Grille redevance Eau potable.
application/pdf - 107,64 KB
CC_2024_175 Redevance consommations d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 20.
application/pdf - 119,38 KB
CC_2024_176 Assainissement collectif et assainissement non collectif - Grilles tarifaires.
application/pdf - 120,63 KB
GRILLES TARIFAIRES ASS 2025
application/pdf - 35,32 KB
GRILLES TARIFAIRES ANC 2025
application/pdf - 16,32 KB
CC_2024_177 Assainissement collectif - Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)
application/pdf - 160,79 KB
CC_2024_178 Redevance Assainissement.
application/pdf - 130,23 KB
CC_2024_179 Redevance performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025.
application/pdf - 118,44 KB
CC_2024_180 Gestion des eaux pluviales urbaines - Grille tarifaire - Bordereau des prix travaux.
application/pdf - 114,00 KB
GRILLE TARIFAIRE EP 2025
application/pdf - 15,59 KB
CC_2024_181 Ressources Humaines - Tableau des emplois.
application/pdf - 239,92 KB
Convocation bureau communautaire du Jeudi 28 novembre 24
application/pdf - 8 758,31 KB
Bureau communautaire du 10 octobre 2024
Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 10 octobre 24
application/pdf - 92,76 KB
Ordre du jour Bureau communautaire du Jeudi 10 octobre 2024
application/pdf - 126,77 KB
Convocation bureau communautaire du jeudi 10 octobre24
application/pdf - 5 975,83 KB
CC-2024-152 Sports - Utilisation des équipements sportifs par les collèges pour l'éducation physique et sportive obligatoire - Nouvelle convention type
application/pdf - 113,26 KB
Convention collèges
application/pdf - 91,76 KB
CC-2024-153 Sports - Utilisation générale des équipements sportifs par les lycées pour l'éducation physique et sportive obligatoire - Nouvelle convention type
application/pdf - 113,14 KB
Convention lycées
application/pdf - 91,67 KB
CC-2024-154 Sports - Utilisation particulière du gymnase Rives de Faya par les lycées Boissy d'Anglas et Montgolfier pour l'éducation physique et sportive obligatoire - Nouvelle convention type
application/pdf - 114,25 KB
Convention-LBA Montgolfier
application/pdf - 93,08 KB
CC-2024-155 En Scènes - Convention de partenariat avec la Cave de Saint-Désirat
application/pdf - 111,48 KB
Convention de partenariat avec la Cave de Saint-Désirat
application/pdf - 72,46 KB
CC-2024-156 En scènes - Convention de partenariat avec Bionacelle
application/pdf - 111,70 KB
Convention de partenariat avec Bionacelle
application/pdf - 81,46 KB
CC-2024-157 En scènes - Convention de partenariat avec l'hôtel du midi
application/pdf - 111,64 KB
Convention de partenariat avec l'hôtel du midi
application/pdf - 76,62 KB
CC-2024-158 En scènes - Convention de partenariat avec le comité d'entreprise Canson
application/pdf - 111,49 KB
Convention de partenariat avec le comité d'entreprise Canson
application/pdf - 78,32 KB
CC-2024-159 Economie et attractivité du territoire - Dispositif de soutien aux porteurs de projets d'hébergements touristiques – Attribution de subventions
application/pdf - 119,11 KB
CC-2024-160 Économie – Dispositif d’aides à l’immobilier commercial (DAIC) à destination des communes – Attribution de subventions
application/pdf - 115,08 KB
CC-2024-161 Économie – Dispositif d’aides à l’immobilier commercial (DAIC) à destination des propriétaires privés – Attribution de subventions
application/pdf - 115,24 KB
CC-2024-162 Aides TPE – Attribution de subventions – Aides directes à la modernisation et à la création des entreprises artisanales et commerciales avec point de vente et vitrines
application/pdf - 116,12 KB
CC-2024-163 Aide a la réalisation de travaux dans le cadre de l‘OPAH-RU cœur de ville historique d’Annonay, Cance, Tournon - Attribution d'une subvention à une copropriété dégradée située 17/19 rue Montgolfier
application/pdf - 133,39 KB
CC-2024-164 Développement économique - Cession de la parcelle cadastrée BD 229, rue Léo Lagrange à Annonay à l'entreprise APF POOL DESIGN
application/pdf - 113,35 KB
Avis des domaines
application/pdf - 990,59 KB
DA 2387J
application/pdf - 20,07 KB
CC-2024-165 Transports - Avenant n°3 à la convention portant sur l'organisation et le financement des lignes régulières régionales interurbaine du réseau Cars Loire
application/pdf - 116,67 KB
Avenant n°3 à la convention portant sur l'organisation et le financement des lignes régulières régionales interurbaine du réseau Cars Loire
application/pdf - 110,36 KB
Bureau communautaire du 19 septembre 2024
Ordre du jour Bureau communautaire du Jeudi 19 septembre 2024.
application/pdf - 184,09 KB
Convocation Bureau communautaire 19-09-2024
application/pdf - 4 131,99 KB
Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 19 septembre 24
application/pdf - 92,35 KB
CC_2024_123 Ressources Humaines - Adoption d'un protocole transactionnel
application/pdf - 116,23 KB
CC-2024-121 Economie - Zone du Flacher à Félines - Cession d'un bâtiment industriel à la société SANTIMO
application/pdf - 121,76 KB
CC-2024-122 Déchets - Convention opérationnelle de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de l'Ardèche pour la campagne 2024 de broyage des déchets verts à destination du monde agricole
application/pdf - 112,83 KB
CONVENTION OPÉRATIONNELLE DE PARTENARIAT
application/pdf - 203,33 KB
Avis des domaines
application/pdf - 1 405,06 KB
Emprise parcellaire du batiment
application/pdf - 446,36 KB
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