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Bureau communautaire du jeudi 30 janvier 2025

Calendrier des instances de Janvier à juin 2025- Communauté d'agglomération d'Annonay Rhône Agglo application/pdf - 160,97 KB

Bureau communautaire du 28 novembre 2024

Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 28 novembre 2024 application/pdf - 95,96 KB
CC_2024_166 Economie - Tarifs du Pôle entrepreneurial applicables au 1er janvier 2025. application/pdf - 114,10 KB
Tarifs janvier 2025. application/pdf - 88,57 KB
CC_2024_167 Economie - Cession d'une parcelle de terrain à prendre sur les parcelles cadastrées zone du Rivet à Boulieu-lès-Annonay à l'entreprise FAS (Fermeture Automatisme Serrurerie) application/pdf - 115,14 KB
Avis des domaines application/pdf - 1 278,27 KB
Plan de composition d'ensemble application/pdf - 1 195,94 KB
CC_2024_168 Aides TPE – Attribution de subventions – Aides directes à la modernisation et à la création des entreprises artisanales et commerciales avec point de vente et vitrines application/pdf - 114,37 KB
CC_2024_169 Convention d'occupation temporaire dans le cadre du développement d'un projet photovoltaïque en toiture par A Nos Watts sur le conservatoire de Cance application/pdf - 118,34 KB
COT Conservatoire Cance application/pdf - 244,81 KB
CC_2024_170 Bail emphythéotique dans le cadre du développement d'un projet photovoltaïque en toiture par A Nos Watts sur le Bâtiment Orange application/pdf - 118,53 KB
BE Batiment Orange application/pdf - 245,20 KB
CC_2024_171 Déchets - Tarifs 2025 des apports des professionnels en déchèterie. application/pdf - 127,85 KB
CC_2024_172 Déchets - Tarifs 2025 de la redevance spécial application/pdf - 119,06 KB
CC_2024_173 Eau potable - Grilles tarifaires application/pdf - 115,61 KB
REGIE D'EAU POTABLE GRILLE TARIFAIRE EAU POTABLE application/pdf - 59,13 KB
CC_2024_174 Redevances Eau potable. application/pdf - 120,99 KB
Grille redevance Eau potable. application/pdf - 107,64 KB
CC_2024_175 Redevance consommations d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 20. application/pdf - 119,38 KB
CC_2024_176 Assainissement collectif et assainissement non collectif - Grilles tarifaires. application/pdf - 120,63 KB
GRILLES TARIFAIRES ASS 2025 application/pdf - 35,32 KB
GRILLES TARIFAIRES ANC 2025 application/pdf - 16,32 KB
CC_2024_177 Assainissement collectif - Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) application/pdf - 160,79 KB
CC_2024_178 Redevance Assainissement. application/pdf - 130,23 KB
CC_2024_179 Redevance performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025. application/pdf - 118,44 KB
CC_2024_180 Gestion des eaux pluviales urbaines - Grille tarifaire - Bordereau des prix travaux. application/pdf - 114,00 KB
GRILLE TARIFAIRE EP 2025 application/pdf - 15,59 KB
CC_2024_181 Ressources Humaines - Tableau des emplois. application/pdf - 239,92 KB
Convocation bureau communautaire du Jeudi 28 novembre 24 application/pdf - 8 758,31 KB

Bureau communautaire du 10 octobre 2024

Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 10 octobre 24 application/pdf - 92,76 KB
Ordre du jour Bureau communautaire du Jeudi 10 octobre 2024 application/pdf - 126,77 KB
Convocation bureau communautaire du jeudi 10 octobre24 application/pdf - 5 975,83 KB
CC-2024-152 Sports - Utilisation des équipements sportifs par les collèges pour l'éducation physique et sportive obligatoire - Nouvelle convention type application/pdf - 113,26 KB
Convention collèges application/pdf - 91,76 KB
CC-2024-153 Sports - Utilisation générale des équipements sportifs par les lycées pour l'éducation physique et sportive obligatoire - Nouvelle convention type application/pdf - 113,14 KB
Convention lycées application/pdf - 91,67 KB
CC-2024-154 Sports - Utilisation particulière du gymnase Rives de Faya par les lycées Boissy d'Anglas et Montgolfier pour l'éducation physique et sportive obligatoire - Nouvelle convention type application/pdf - 114,25 KB
Convention-LBA Montgolfier application/pdf - 93,08 KB
CC-2024-155 En Scènes - Convention de partenariat avec la Cave de Saint-Désirat application/pdf - 111,48 KB
Convention de partenariat avec la Cave de Saint-Désirat application/pdf - 72,46 KB
CC-2024-156 En scènes - Convention de partenariat avec Bionacelle application/pdf - 111,70 KB
Convention de partenariat avec Bionacelle application/pdf - 81,46 KB
CC-2024-157 En scènes - Convention de partenariat avec l'hôtel du midi application/pdf - 111,64 KB
Convention de partenariat avec l'hôtel du midi application/pdf - 76,62 KB
CC-2024-158 En scènes - Convention de partenariat avec le comité d'entreprise Canson application/pdf - 111,49 KB
Convention de partenariat avec le comité d'entreprise Canson application/pdf - 78,32 KB
CC-2024-159 Economie et attractivité du territoire - Dispositif de soutien aux porteurs de projets d'hébergements touristiques – Attribution de subventions application/pdf - 119,11 KB
CC-2024-160 Économie – Dispositif d’aides à l’immobilier commercial (DAIC) à destination des communes – Attribution de subventions application/pdf - 115,08 KB
CC-2024-161 Économie – Dispositif d’aides à l’immobilier commercial (DAIC) à destination des propriétaires privés – Attribution de subventions application/pdf - 115,24 KB
CC-2024-162 Aides TPE – Attribution de subventions – Aides directes à la modernisation et à la création des entreprises artisanales et commerciales avec point de vente et vitrines application/pdf - 116,12 KB
CC-2024-163 Aide a la réalisation de travaux dans le cadre de l‘OPAH-RU cœur de ville historique d’Annonay, Cance, Tournon - Attribution d'une subvention à une copropriété dégradée située 17/19 rue Montgolfier application/pdf - 133,39 KB
CC-2024-164 Développement économique - Cession de la parcelle cadastrée BD 229, rue Léo Lagrange à Annonay à l'entreprise APF POOL DESIGN application/pdf - 113,35 KB
Avis des domaines application/pdf - 990,59 KB
DA 2387J application/pdf - 20,07 KB
CC-2024-165 Transports - Avenant n°3 à la convention portant sur l'organisation et le financement des lignes régulières régionales interurbaine du réseau Cars Loire application/pdf - 116,67 KB
Avenant n°3 à la convention portant sur l'organisation et le financement des lignes régulières régionales interurbaine du réseau Cars Loire application/pdf - 110,36 KB

Bureau communautaire du 19 septembre 2024

Ordre du jour Bureau communautaire du Jeudi 19 septembre 2024. application/pdf - 184,09 KB
Convocation Bureau communautaire 19-09-2024 application/pdf - 4 131,99 KB
Liste des délibérations Bureau communautaire du Jeudi 19 septembre 24 application/pdf - 92,35 KB
CC_2024_123 Ressources Humaines - Adoption d'un protocole transactionnel application/pdf - 116,23 KB
CC-2024-121 Economie - Zone du Flacher à Félines - Cession d'un bâtiment industriel à la société SANTIMO application/pdf - 121,76 KB
CC-2024-122 Déchets - Convention opérationnelle de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de l'Ardèche pour la campagne 2024 de broyage des déchets verts à destination du monde agricole application/pdf - 112,83 KB
CONVENTION OPÉRATIONNELLE DE PARTENARIAT application/pdf - 203,33 KB
Avis des domaines application/pdf - 1 405,06 KB
Emprise parcellaire du batiment application/pdf - 446,36 KB
L'agglo