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L’institution
RAA- Recueil des actes administratifs
AVIS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION D’Annonay Rhône Agglo RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS > suite
Actes administratifs
Conformément à l’ordonnance et le décret du 7 octobre 2021, la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements fait, à compter du 1er juillet 2022, de la dématérialisation le mode de publicité de droit commun des « actes réglementaires et décisions ne présentant (...) > suite
Les conseils communautaires
Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires de Annonay Rhône Agglo. > suite
Les rapports d’activité
Conformément à la loi du 2 février 1995 relative au prix et à la qualité des services publics de l’assainissement, de l’élimination des déchets, et à celles de la loi du 12 juillet 1999 qui vise à renforcer l’information des habitants sur l’Établissement Public de Coopération Intercommunale (...) > suite
Articles de cette rubrique
Instances 2024 Communauté d’agglomération d’Annonay Rhône Agglo
Veuillez trouver ci-joint le calendrier prévisionnel des instances pour la communauté d’Agglomération d’Annonay Rhône Agglo pour 2024 : * Conseil communautaire. * Bureau communautaire. > suite
Les budgets primitifs 2022 d’Annonay Rhône Agglo
Le Budget primitif 2022 d’Annonay Rhône Agglo a été adopté au conseil municipal du 24 mars 2022. Vous trouverez jointes les délibérations afférentes, et une synthèse des montants financiers et des grands projets portés dans les documents "BP2022 (...) > suite
Publications éditées par l’Agglo
Annonay Agglo, le mag’ n°1 /// printemps 2015 Rapports d’activité
Autres publications Fascicule déchèteries du bassin /// avril 2015 /// fascicule déchèteries téléchargeable > suite
“3 minutes pour comprendre l’intercommunalité”
L’intercommunalité mode d’emploi : 3 minutes pour comprendre, est une infographie animée à destination du grand public sur le fonctionnement de l’intercommunalité et le changement de mode de scrutin depuis les élections locales de mars 2014.
Cette infographie a été réalisée à l’initiative de (...) > suite
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