ORDRE DU JOUR
- AFFAIRES GENERALES _
- approbation du procès verbal du 30 juin 2010 _
- approbation du rapport d’activités juin 2009 mai 2010
- POLE RESSOURCES _
- institution des modalités d’abattement communautaire
- exonération au titre de la cotisation économique territoriale (CET)
- recrutement d’un agent requérant des compétences spécifiques
- révision de la convention de mutualisation des moyens et services
- POLE CADRE DE VIE ENVIRONNEMENT
- validation du choix du terrain pour la déchetterie d’Annonay
- choix du maître d’oeuvre pour la déchetterie
- construction d’une déchetterie : demande de subvention au Conseil Général de l’Ardèche
- construction d’une déchetterie : demande de subvention à l’ADEME
- exonération de la TEOM
- Collecte des plastiques agricoles : aide financière à la Chambre d’Agriculture
- rapport d’activités 2009 du SYTRAD
- Assainissement collectif : hameau de Vert avenant au marché réseaux de transfert
- POLE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
- achat foncier préempté par Annonay - zone de Marenton
- zone d’activité La Peyre : vente d’une parcelle
- aménagement des zones d’activités Marenton et Chantecaille demande de subvention au Conseil Général de l’Ardèche
- chambre d’agriculture de l’Ardèche PAC après 2013 - voeu de la COCOBA
- Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché prestation de service en vue de pallier aux absences occasionnelles
- constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché de services - conclusion d’une convention à intervenir entre la COCOBA et la commune de Saint Clair
- ORC : validation des dossiers approuvés par le Comité de Pilotage
- etude pré opérationnelle OPAH RU demande de subvention
- POLE TEMPS LIBRE DEVELOPPEMENT HUMAIN
- prélèvement automatique pour le recouvrement des créances
- POLE COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE
- SPA : bilan 2009 fourrière intercommunale
- DIVERS
- convention poste coordinateur enfance jeunesse
- syndicat mixte Ardèche verte : modification des Statuts
- SIVU des Inforoutes : demandes d’adhésion de communes
