ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Installation de conseillers Communautaires (Villevocance et Thorrenc)
3. Approbation du procès verbal du 16 décembre 2010
4. Installation d’un nouveau membre au CIAS
POLE RESSOURCES
5. Détermination du cadre budgétaire
6. Budget 2011 : Adoption du budget principal
7. Budget 2011 : Adoption du budget annexe locations
8. Budget 2011 : Adoption du budget annexe zones d’activités
9. Budget 2011 : Adoption du budget annexe déchets
10. Attributions de compensation – fixation des montants provisoire 2011
11. Budget 2011 : Adoption du budget annexe de l’assainissement
12. Budget 2011 : Adoption du budget annexe STEP de Vernosc
13. Décision budgétaire modificative – exercice 2010 – budget annexe assainissement
14. Recrutement d’un agent requérant des compétences particulières
15. Tableau des emplois au 1er janvier 2011
16. Création d’un Comité d’Hygiène et de Sécurité
17. Création d’un Comité Technique Paritaire
18. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche : convention relative à l’intervention sur dossiers CNRACL
19. SIVU des Inforoutes – adhésion de nouvelles communes
POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
20. DFCI : demande d’approbation pour une opération de réhabilitation et extension d’un réseau avec pérennisation juridique
21. Démarrage de la phase opérationnelle de l’OPAH -RU du centre ancien d’Annonay – action 8 du PLH
22. Taxe de séjour : tarif 2011
23. Reconversion site industriel « Desgrands » : convention EPORA/COCOBA Commune de Saint Marcel
24. Programmation de reconquête du site industriel de Vidalon, réhabilitation de l’ancienne manufacture royale
25. Soutien à l’AEBA
POLE EDUCATION DEVELOPPEMENT HUMAIN
26. Etude de programmation technique et financière pour la création d’une salle multi-sports couverte intercommunale de type gymnase sur le bassin d’Annonay
27. Bibliothèque – Action culturelle bébés lecteurs : demande de subvention
28. Bibliothèque – fonds thématiques demande de subvention
29. Saison Mille Pattes : demande de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional pour l’action culturelle 2011
30. Saison Mille Pattes : demande de subvention CUCS
31. Saison Mille Pattes : demande de subvention de fonctionnement au Conseil Général et au Conseil Régional
POLE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE
32. Servitude d’utilité publique Roiffieux
33. Tarif déchetterie
34. Tarif redevance spéciale
35. Convention avec SYTRAD