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Compte rendu succinct de la séance du 27/01/2011

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Installation de conseillers Communautaires (Villevocance et Thorrenc)

3. Approbation du procès verbal du 16 décembre 2010

4. Installation d’un nouveau membre au CIAS  

POLE RESSOURCES

5. Détermination du cadre budgétaire

6. Budget 2011 : Adoption du budget principal

7. Budget 2011 : Adoption du budget annexe locations

8. Budget 2011 : Adoption du budget annexe zones d’activités

9. Budget 2011 : Adoption du budget annexe déchets

10. Attributions de compensation – fixation des montants provisoire 2011

11. Budget 2011 : Adoption du budget annexe de l’assainissement

12. Budget 2011 : Adoption du budget annexe STEP de Vernosc

13. Décision budgétaire modificative – exercice 2010 – budget annexe assainissement

14. Recrutement d’un agent requérant des compétences particulières

15. Tableau des emplois au 1er janvier 2011

16. Création d’un Comité d’Hygiène et de Sécurité

17. Création d’un Comité Technique Paritaire

18. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche : convention relative à l’intervention sur dossiers CNRACL

19. SIVU des Inforoutes – adhésion de nouvelles communes

POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

20. DFCI   : demande d’approbation pour une opération de réhabilitation et extension d’un réseau avec pérennisation juridique

21. Démarrage de la phase opérationnelle de l’OPAH   -RU du centre ancien d’Annonay – action 8 du PLH  

22. Taxe de séjour : tarif 2011

23. Reconversion site industriel « Desgrands » : convention EPORA/COCOBA   Commune de Saint Marcel

24. Programmation de reconquête du site industriel de Vidalon, réhabilitation de l’ancienne manufacture royale

25. Soutien à l’AEBA

POLE EDUCATION DEVELOPPEMENT HUMAIN

26. Etude de programmation technique et financière pour la création d’une salle multi-sports couverte intercommunale de type gymnase sur le bassin d’Annonay

27. Bibliothèque – Action culturelle bébés lecteurs : demande de subvention

28. Bibliothèque – fonds thématiques demande de subvention

29. Saison Mille Pattes : demande de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional pour l’action culturelle 2011

30. Saison Mille Pattes : demande de subvention CUCS

31. Saison Mille Pattes : demande de subvention de fonctionnement au Conseil Général et au Conseil Régional

POLE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

32. Servitude d’utilité publique Roiffieux

33. Tarif déchetterie

34. Tarif redevance spéciale

35. Convention avec SYTRAD  

PV SUCCINCT SITE

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