Depuis le 7 mars 2024, le service instructeur d’Annonay Rhône Agglo propose un nouveau portail de dépôt dématérialisé des autorisations d’urbanisme : le Guichet Unique.
Cet outil est édité par la société INETUM et est relié au logiciel d’instruction dédié, à savoir CART@DS.
Comme le précédent portail, (...) >suite
Mise à jour du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) - arrêté mettant à jour les annexes du dossier de plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay >suite
Mise à jour du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) - arrêté mettant à jour les annexes du dossier de plan local d’urbanisme de la commune de Boulieu-lès-Annonay >suite
MISE A DISPOSITION DU PUBLIC – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 PLU DAVEZIEUX
Le dossier du projet de modification simplifiée n°3 du PLU de Davézieux est mis à disposition du public pendant un mois en mairie de Davézieux et au siège d’Annonay Rhône Agglo, aux jours et heures habituels d’ouverture. >suite