CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2012
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GÉNÉRALE
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Administration générale : approbation du procès verbal du 10 mai 2012
2. Administration générale : désignation des délégués au Syndicat des trois rivières
PÔLE RESSOURCES
3. Informatique : attribution des marchés informatiques et téléphonie
4. Finances : Adoption du compte administratif, du compte de gestion et affectation des résultats - budget principal
5. Finances : Adoption du budget supplémentaire 2012 – budget principal
6. Finances : Adoption du compte administratif, du compte de gestion et affectation des résultats - budget annexe des locations
7. Finances : Adoption du budget supplémentaire 2012 – budget annexe des locations
8. Finances : Adoption du compte administratif, du du compte de gestion et affectation des résultats - budget des zones
9. Finances : Adoption du budget supplémentaire 2012 – budget annexe des zones
10. Finances : Adoption du compte administratif, du compte de gestion et affectation des résultats - budget annexe des déchets
11. Finances : Adoption du budget supplémentaire 2012 – budget annexe des déchets
12. Finances : Adoption du compte administratif, du compte de gestion et affectation des résultats - budget annexe régie d’assainissement
13. Finances : Adoption du budget supplémentaire 2012 – budget annexe régie d’assainissement
14. Finances : Adoption du compte administratif, du compte de gestion et affectation des résultats - budget annexe STEP
15. Finances : Adoption du budget supplémentaire 2012 – budget annexe STEP
16. Finances : Modalités de répartition du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales) (SUPPRIME)
17. Finances : attribution de compensation – actualisation et fixation du montant définitif des attributions de compensation pour l’exercice 2012
PÔLE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
18. Economie : demande de subvention au CDDRA dans le cadre de l’accompagnement du Comité Local d’Installation.
19. Aménagement : acquisition de la parcelle BE680 située à Marenton auprès du Conseil Général de l’Ardèche
PÔLE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE
20. Assainissement : demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée, pour une recherche de substances dangereuses dans l’eau (RSDE) sur la station ACANTIA
21. Assainissement : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif relatif à l’exercice 2011
22. Assainissement : instauration de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PAC)
23. Déchets des ménages : approbation de la modification statutaire du SYTRAD
24. Déchets des ménages : implantation ilôts de propreté : conventions fonds de concours
25. Déchets des ménages : participation à la collecte des bâches plastiques agricoles
26. Déchets de ménages : rapport annuel sur le prix et la qualité du service : année 2011
PÔLE DÉVELOPPEMENT HUMAIN
27. Culture : saison culturelle intercommunale - demande de subvention pour l’action culturelle de l’année 2012 auprès du Conseil Régional Rhône-Alpes et du Conseil Général de l’Ardèche
28. Culture : demande de subvention auprès du Conseil Régional Rhône-Alpes et de l’Etat pour les travaux rénovation du Théâtre – exercice 2012
PÔLE COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE
29. CIAS : modification statutaire
DIVERS