« ORDRE DU JOUR »
AFFAIRES GÉNÉRALES
Approbation du procès verbal du 23 septembre 2010
Décisions budgétaires modificatives
POLE ENVIRONNEMENT
Mise en sécurité et en conformité de la déchetterie de Vernosc : choix du Maître d’œuvre
Mise en sécurité et en conformité de la déchetterie de Vernosc : demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche
Mise en sécurité et en conformité de la déchetterie de Vernosc :demande de subvention auprès de l’ADEME
Avenant avec COVED
Compétence assainissement : mise à disposition de biens autorisation au Président de signer les procès verbaux de mise à disposition
Tarif assainissement 2011, redevance PRE et autres prestations en régie contrat de rivière : assainissement Eteize commune de Savas – demande de subvention
Contrat de rivière : maîtrise d’œuvre globale travaux assainissement – demande de subvention
- Présentation rapport d’activités syndicat des 3 rivières
POLE DEVELOPPEMENT
Convention cadre entre la ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (CCBA) et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)
Acquisition tènement scierie de la Deûme à St Marcel pour permettre la réalisation du projet industriel Canson
Cession d’une parcelle sur la zone de Massas à Saint Clair –implantation carrosserie Viola
DFCI : sensibilisation des scolaires : demande de subvention à l’Etat et au Département