BUREAU COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 1er FEVRIER 2024
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 1er FEVRIER 2024 Salle Etable La lombardière à Davezieux
1-GRILLE_TARIFAIRE_-_PROFESSIONNELS
2-3-GRILLE_TARIFAIRE-PRESTA_USAGERS
4 GRILLE TARIFAIRE BPU (1)
5-GRILLE_TARIFAIRE-MAJO_FRAIS
CC 2024 005 Motion de soutien au monde agricole
CC 2024 006 Economie - Acquisition de parcelles aux consorts Perrier - zone de Chizaret - Commune de Quintenas
CC 2024 007 Habitat - Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU Coeur de ville historique, Cance, Tournon d’Annonay par l’attribution d’une subvention à deux propriétaires bailleurs et a une copropriété
CC 2024 008 Aménagement durable et attractivité du territoire – Aides TPE – attribution de subventions – aides directes à la modernisation et à la création des entreprises artisanales et commerciales avec point de vente et vitrines
CC 2024 010 Ressources Humaines - modification du tableau des emplois
Convocation BC 01 Fevrier 24
Liste des délibérations BC 1er février 2024
Ordre du jour Bureau communautaire Jeudi 1er Février
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