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Articles de cette rubrique

conseil communautaire du 15 décembre 2011
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 3 NOVEMBRE 2011
Le 3 novembre 2011 à 20h - Espace Economique Jean Monnet - Parc de la Lombardière (salle Etable) > suite
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2011
Conseil communautaire du 29 septembre 2011
1. Désignation d’un secrétaire de séance 2. Approbation du procès verbal du 7 juillet 2011 3. Modification de la représentation de la COCOBA au sein du Syndicat Mixte Ardèche Verte 4. Rapport d’activités de la COCOBA 5. TRIDAN POLE RESSOURCES 6. Finances : budget principal 7. Finances : budget (...) > suite
compte rendu succinct du 28 avril 2011
CONSEIL DU 3 MARS 2011
ORDRE DU JOUR 1. Désignation d’un secrétaire de séance 2. Approbation du procès verbal du 27 janvier 2011 3. Réforme des Collectivités locales 4. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) POLE RESSOURCES 5. Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : répartition (...) > suite
Compte rendu succinct de la séance du 27/01/2011
ORDRE DU JOUR 1. Désignation d’un secrétaire de séance 2. Installation de conseillers Communautaires (Villevocance et Thorrenc) 3. Approbation du procès verbal du 16 décembre 2010 4. Installation d’un nouveau membre au CIAS POLE RESSOURCES 5. Détermination du cadre budgétaire 6. Budget (...) > suite

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